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Le blog de l'association Amis des Bêtes

Statut juridique de l'animal

31 Octobre 2014, 06:29am

Publié par amisdesbetes

Statut juridique de l'animal

L'amendement "Glavany" adopté en deuxième lecture par les députés : les animaux ne seront donc prochainement plus considérés dans le code civil français comme  "bien-meuble" mais comme "être vivant doué de sensibilité". Un minuscule et symbolique pas en avant, tant est long  le chemin qui reste à faire.

A l'occasion de la première lecture à l'Assemblée de l'amendement Glanany, Luce Lapin de Charlie Hebdo avait publié sur son site l'analyse suivante d'une grande pertinence. Pour beaucoup d'entre nous, il est clair que l'objectif de cet amendement a été de court circuiter les propositions de loi déposées en faveur des animaux

Un amendement « pour faire joli »

C’est fait. Les animaux domestiques sont, de par l’amendement n° 59 déposé par les députés PS Colette Capdevielle, Jean Glavany (tous deux aficionados, je le mentionne mine de rien, en passant…) et Cécile Untermaier, maintenant considérés comme des « êtres doués de sensibilité » dans le Code civil.

Ça change quoi, pour eux ? Rien. Absolument rien. Pour preuve, les nombreux sous-amendements (source : l’excellent site de L214, politique et animaux) présentés par le Groupe écologiste et par Laurence Abeille (députée EELV du Val-de-Marne) ont tous été rejetés. Des exemples? Attention, il va vous en pleuvoir :
Sous-amendement 73 pour la bien-traitance, présenté par le Groupe écologiste — EELV, ND, UDB (Europe Écologie-Les Verts, Nouvelle Donne, Union démocratique bretonne) —, composé de 17 politiciens :
REJETÉ!
— Sous-amendement 79 pour l’abolition des corridas et des combats de coqs, présenté par Laurence Abeille :
REJETÉ!
— Sous-amendement 75 pour le respect des impératifs biologiques des animaux, présenté par le Groupe écologiste :
REJETÉ!
— Sous-amendement 74 pour le respect des impératifs biologiques des animaux, présenté par le Groupe écologiste :
RETIRÉ! Carrément, avant discussion, avec l’amendement 24 auquel il se rapportait.
Sous-amendement 72 pour la bientraitance, présenté par le Groupe écologiste :
RETIRÉ! Idem sous-amendement 74.

    Comme on le constate, le Groupe écologiste a persévéré dans la présentation de ses sous-amendements, espérant sans doute qu’au moins un « passerait », mais en vain… Car cet amendement n° 59, c’est « juste une harmonisation, un symbole », comme l’a expliqué sans équivoque, sans nous laisser le moindre doute et, de fait, pas plus le moindre espoir, Jean Glavany au « Téléphone sonne » de France Inter lundi de Pâques. Ils deviennent « sensibles », c’est-à-dire que l’amendement s’aligne sur le Code pénal et le rural. Ça fait plus propre. Un petit mieux sur le plan juridique, quand même ? « Il [l’amendement] ne change rien au droit actuel. » Quant au texte, bien plus prometteur, que prépare Geneviève Gaillard depuis un an et demi, notre ex-ministre de l’Agriculture a-t-il voulu le court-circuiter ? Ce n’était pas pour contrer la députée PS des Deux-Sèvres, assure-t-il, mais il craint qu’un tel projet, qu’il qualifie d’« ambitieux », ne fasse « pas consensus ». Il est tout simplement en train de nous expliquer que c’est grâce à lui que le statut de l’animal pourra évoluer un chouia, car aller au-delà ne pourrait conduire qu’à l’échec. Merci, cher Jean.
    Et il a raison, on n’obtiendra pas un vrai statut. Déjà, si l’amendement était pris au pied de la lettre, la chasse à courre, et même la chasse tout court, l’expérimentation animale, les cirques, les zoos, la fourrure, la pêche, le gavage, les élevages intensifs, ces « spectacles » que sont la corrida, publique, et les combats de coqs, planqués — qui dépendent du même alinéa permissif, le 7, de l’article 521-1 du Code pénal —, les delphinariums…, ne pourraient que tomber sous le coup de la loi. L’article punit en effet de deux ans de prison et 30 000 euros d’amende les sévices cruels exercés sur les animaux. Soyez rassurés, agriculteurs et autres inquiets, qui pleurnichez déjà alors que vous n’avez et n’aurez même pas mal, vous n’avez rien à craindre.
    On l’a bien compris, cet amendement est juste symbolique. Car M. Glavany a balayé le plus important :

les symboles ne souffrent pas. L’individu doué de sensibilité, qu’il soit humain ou animal, si.
Luce Lapin

 

Statut juridique de l'animal

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Statut juridique de l'animal

30 Octobre 2014, 16:26pm

Publié par amisdesbetes

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Communiqué de presse L 214

30 Octobre 2014, 16:17pm

Publié par amisdesbetes

A la veille de l'examen, par l'Assemblée nationale, d'une proposition d'évolution du statut juridique des animaux dans le cadre du projet de loi relatif à la modernisation et à la simplification du droit, la FNSEA et 25 organisations agricoles se mobilisent. Leur objectif : convaincre que la situation des animaux dans les élevages est déjà optimale, pleinement prise en charge et contrôlée. Et qu'il est donc inutile, voire dangereux, de reconnaître aux animaux une sensibilité dans le Code civil français.

Dans l'édito d'une brochure qu'elle présentera mercredi 29 octobre à la presse, la FNSEA dresse un portrait imaginaire et mensonger de la condition des animaux élevés et tués en France pour l'alimentation.

L214, association qui centre son travail documentaire sur la condition des animaux dans les élevages français, dénonce la désinformation propagée par la filière dans l'intention de bloquer toute avancée réglementaire protégeant davantage les animaux.

Ce sont des faits : en France, la majorité des animaux dans les élevages sont entassés dans des bâtiments fermés sans accès au plein air, souvent en cages. Ils subissent des mutilations par millions, sans anesthésie. Ils sont privés de l'expression de comportements essentiels à leur bien-être. Facteur aggravant : des rapports officiels témoignent d'infractions récurrentes et systématiques aux normes minimales dans de nombreux élevages et abattoirs français, et de l'incompétence des autorités pour y mettre un frein.

Avec la ferme des 1000 vaches, l'élevage aux 250 000 poules ou de nombreux autres projets en cours, la maltraitance institutionalisée des animaux n'est pas prête d'être endiguée dans les élevages français.

 

L'élevage français en chiffres et en images :
intensif à une écrasante majorité

En France*, dans les élevages professionnels :

  • 82% des 800 millions de poulets de chair sont élevés sans accès à l’extérieur
  • 70% des 49 millions de poules pondeuses sont élevées en batterie de cages
  • 99% des 40 millions de lapins sont élevés en batterie de cages
  • 95% des 25 millions de cochons sont élevés sur caillebotis en bâtiments

(*sources)

Chaque jour, 3 millions d'animaux sont tués dans les abattoirs français. Ce chiffre approche les 1 milliard par an, sans compter les poissons (qui s'évaluent en milliers de tonnes). Plus de 80 millions de poussins mâles et de canetons femelles écartés de la filière « œuf » ou « foie gras » sont directement broyés vivants ou gazés dans les couvoirs.

Dans les élevages, de nombreuses espèces subissent des mutilations routinières sans anesthésie : coupe des queues et des dents (cochons), des testicules (cochons, veaux), des becs (poules, dindes, canards), des cornes (bovins, chèvres).

Les privations comportementales sont considérables : séparations mère-petits, densités d'élevage élevées, pauvreté de l'environnement (caillebotis ou cage). Leurs conséquences sur la condition des animaux sont scientifiquement établies.

→ Plus de données sur les pratiques d'élevage en France

Les enquêtes de L214 au cœur des élevages français ont illustré de nombreux reportages et articles de presse. Ces vidéos sont consultables et utilisables : www.l214.com/video

Non, les normes minimales ne sont pas respectées

Contrairement aux propos tenus par la FNSEA, les normes minimales de protection animale sont loin d'être respectées dans les élevages et les abattoirs français.

  • Selon la presse agricole, à l'automne 2014 50% des salles de gavage françaises sont équipées de cages individuelles, interdites en Europe (la France y a dérogé).
  • En septembre 2014, L214 révèle les images de 3 élevages de poules en batterie non-conformes approvisionnant la Marque U. Des non-conformités déjà relevées dans les élevages en batterie français de poules par l'Office Alimentaire et Vétérinaire européen (OAV) en novembre 2012 (absence d'aménagements obligatoires, notamment la litière et l'aire de picotage). Ces non-conformités récurrentes sont reconnues par les autorités mais non sanctionnées.
  • Dans un rapport publié en octobre 2013, le Comité national de promotion de l’œuf (CNPO) reconnaît la pratique des surdensités dans les élevages de poules pondeuses.
  • Le même rapport de l'OAV rapporte que les autorités françaises autorisent des mortalités deux fois plus élevées que la limite européenne dans les élevages de poulets de chair pratiquant de hautes densités d'élevage.
  • Pendant 20 ans et jusqu'en novembre 2013, le transport de chevreaux vers les abattoirs s'est réalisé en toute illégalité, dans des cages à dindes ou à lapins. Une infraction qui a pris fin suite aux plaintes de L214.
  • En novembre 2013, l'OAV rapporte de graves non-conformités, une protection animale défaillante et un manque d'efficacité des contrôles dans les abattoirs français de volailles et de lapins.
  • En 2014, la Commission européenne poursuit une procédure d'infraction envers la France pour non-conformité à la Directive 2008/120 CE sur la protection des porcs en élevage.
  • En 2012, la Commission européenne entame une procédure d'infraction envers la France pour non-conformité à la Directive 1999/74 CE sur la protection des poules pondeuses en élevage.

Les contrôles des normes de protection animale effectués par les autorités sont dérisoires. L'objectif de contrôle est fixé à 1% des élevages par an. Un objectif qui n'est même pas atteint dans les élevages de veaux, de porcs et de poules, selon la Commission européenne qui rapporte* un taux de 0,68%.

*p.121

Fermes ouvertes ? Pas vraiment...

Transparence, portes ouvertes... Des éléments de langage serinés par les communicants au service des filières. En réalité, les filières d'élevage sont beaucoup moins enclines à ouvrir leurs portes qu'elles ne le prétendent. Si les portes des élevages intensifs sont presque invariablement fermées aux associations de protection animale, il en est de même pour les journalistes trop curieux.

En 2013, la journaliste Olivia Mokiejewski rapporte, dans son documentaire « Une vie de cochons » pour France 2, la lettre envoyée par l'interprofession porcine à tous ses membres : « Nous sommes sollicités par une journaliste […] Nous vous recommandons de ne pas donner suite à ces sollicitations. »
Ces difficultés à documenter l'élevage français sont rapportées par de nombreux autres journalistes de terrain (ex : France 5, 2013 ; Newsweek, 2014).

Contacts presse :
Brigitte Gothière : 06 20 03 32 66

Sébastien Arsac : 06 17 42 96 84

 

Communiqué de presse L 214

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Jane's Goodall institute

27 Octobre 2014, 09:35am

Publié par amisdesbetes

Beaucoup d'émotions à voir cette vidéo, comment certains penseurs opposés aux droits des animaux, peuvent prétendre que sur un plan philosophique le mot "respect" ne peut en aucune manière s'appliquer à l'animal, qu'il est réservé à l'Homme pour des raisons morales, métaphysiques, idéologiques?

cliquez en bas à droite pour obtenir les sous titres en français

Jane's Goodall institute

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L’Europe maintient les subventions aux corridas malgré une majorité qui s’y oppose

23 Octobre 2014, 06:02am

Publié par amisdesbetes

Communiqué de presse – CRAC Europe

L’Europe maintient les subventions aux corridas malgré une majorité qui s’y oppose : une nouvelle étape vers l’abolition !

Début septembre, un amendement (numéro 6334), déposé par Bas Eickhout (Greens/European Free Alliance) a proposé la suppression des subventions à l’élevage des taureaux destinés aux corridas. Soumis au Comité de l’Environnement, de la Santé publique et de la Sécurité alimentaire (Environment Public Health and Food Safety Committee), il a été adopté par les parlementaires européens de cette commission avec une large majorité de 29 voix contre 11.

Il était précisé : « Des subventions ne pourront pas être utilisées pour soutenir l’élevage ou le dressage de taureaux en vue de corridas. […] La Convention Européenne pour la protection des animaux d’élevage (Council Directive 98/58/EC) déclare que ces animaux ne doivent subir aucune douleur, blessure, peur ou détresse. De toute évidence, ces conditions ne sont pas remplies dès lors qu’il s’agit de taureaux destinés aux corridas. Par conséquent, ces taureaux ne sont pas éligibles pour les aides directes de la PAC (politique agricole commune). »

Bien qu’ayant eu une majorité nette, cet amendement a ensuite été rejeté en commission Budget. Aussi a-t-il été présenté à nouveau à l’ensemble des 751 membres du Parlement européen lors de la session plénière du 22 octobre à Strasbourg. Pendant les semaines précédant le vote, la déléguée du CRAC Europe pour l’Allemagne, Marika Marcuzzi, a dirigé au niveau européen une campagne intense d’information et de lobbying auprès des eurodéputés et des médias : lettre ouverte en anglais et en français, argumentaire détaillé mettant en question la légalité pour 25 des 28 États-membres de soutenir une activité qui est illégale chez eux, appels répétés à signer la pétition internationale lancée par les Verts (75000 signatures en une semaine), contacts directs par téléphone ou mail avec de nombreux députés.

Le 22 octobre, les 690 parlementaires européens présents ont été 323 à voter pour la suppression des subventions, 309 contre et 58 à s’abstenir. Malheureusement, la majorité absolue étant requise, l’amendement a été rejeté, ce qui fait porter une lourde responsabilité aux députés abstentionnistes, de toute évidence complices objectifs du rejet. La seule bonne nouvelle est qu’il est désormais avéré qu’une majorité d’eurodéputés se déclarent ouvertement anti-corrida. Une délégation du CRAC Europe était présente ce mercredi 22 octobre devant le parlement de Strasbourg.

Il est évident que le lobby tauromachique vient de sentir le vent du boulet puisqu’il est désormais officiellement en minorité. L’eurodéputée Michèle Rivasi (EELV) a déclaré : « L’amendement contre les subventions à la corrida a été voté à la majorité simple: il figurera donc dans la résolution. C’est déjà une victoire politique. » Ce vote du budget européen est probablement le dernier qui maintient ces subventions. Il s’agit d’une nouvelle étape vers l’abolition. Nous n’avons jamais été aussi proches du but sur ce point.

Contact média :

Marika Marcuzzi              CRAC-Deutschland@anticorrida.com
+49 157 74 78 55 24

Roger Lahana                    r.lahana@anticorrida.com
06 11 54 02 83

Corridas subventionnées par l'Europe...

Le Parlement pourrait ne plus financer la barbarie !

Le 22 octobre 2014, les eurodéputés devaient se prononcer sur un amendement, présenté par le député néerlandais Bas Eickhout, demandant l'arrêt des subventions européennes en faveur des éleveurs de taureaux de combat.

L'amendement abolitionniste a reçu le soutien d'une majorité d'eurodéputés (323 pour, 309 contre et 58 abstentions) mais cela restait insuffisant pour son adoption qui nécessitait une majorité qualifiée. Liste des eurodéputés français ayant voté contre l'amendement : Louis ALIOT (FN) ; Michèle ALLIOT-MARIE (UMP) ; Eric ANDRIEU (PS) ; Marie-Christine ARNAUTU (FN) ; Jean ARTHUIS (UMP) ; Guillaume BALAS (PS) ; Pervenche BERÈS (PS) ; Alain CADEC (UMP) ; Jean-Marie CAVADA (UDI) ; Arnaud DANJEAN (UMP) ; Michel DANTIN (UMP) ; Rachida DATI (UMP) ; Angélique DELAHAYE (UMP) ; Jean-Paul DENANOT (PS) ; Edouard FERRAND (FN) ; Sylvie GODDYN (FN) ; Françoise GROSSETÊTE (UMP) ; Sylvie GUILLAUME (PS) ; Brice HORTEFEUX (UMP) ; Marc JOULAUD (UMP) ; Philippe JUVIN (UMP) ; Alain LAMASSOURE (UMP) ; Jérôme LAVRILLEUX (UMP) ; Constance LE GRIP (UMP) ; Louis-Joseph MANSCOUR (PS) ; Edouard MARTIN (PS) ; Emmanuel MAUREL (PS) ; Joëlle MÉLIN (FN) ; Nadine MORANO (UMP) ; Elisabeth MORIN-CHARTIER (UMP) ; Renaud MUSELIER (UMP) ; Gilles PARGNEAUX (PS) ; Vincent PEILLON (PS) ; Maurice PONGA (UMP) ; Franck PROUST (UMP) ; Christine REVAULT D'ALLONNES BONNEFOY (PS) ; Dominique RIQUET (UDI) ; Virginie ROZIÈRE (PRG) ; Tokia SAÏFI (UMP) ; Anne SANDER (UMP) ; Jean-Luc SCHAFFHAUSER (FN) ; Isabelle THOMAS (PS)

On est "surpris" de trouver parmi les signataires s'opposant à l'arrêt des subventions Françoise Grossetête députée du sud-est qui, par ailleurs, est signataire du manifeste du CRAC, comme quoi en politique tout est possible.

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Michelle Alliot-Marie, Manuel Valls, même combat

21 Octobre 2014, 07:50am

Publié par amisdesbetes

Michelle Alliot-Marie, Manuel Valls, même combat

Plus fort que Manuel Valls notre 1er ministre procorrida, Michèle Alliot-Marie pro corrida elle aussi, progavage, proabattage rituel, pro fourrure, s'engage avec le CPNT à porter les revendications des chasseurs auprès de l'Union européenne.

 

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Lion Ark (l'arche des lions)

16 Octobre 2014, 17:25pm

Publié par amisdesbetes

Un documentaire animalier sur les animaux et les cirques primé plusieurs fois. La bolivie a été l'un des premiers pays a interdire les cirques avec animaux. Le documentaire a été tourné en bolivie par un americain. Pour les anglophones aller sur lionark. Espérons qu'une version française sorte prochainement!

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